- La loi a été sanctionnée.
- La loi a été sanctionnée.Zákon byl sankcionován.
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure — Ne doit pas être confondu avec LOPSI. La loi n° 2011 267 du 14 mars 2011 d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure[1] est une loi française qui concerne la gestion de la police et de la gendarmerie pour … Wikipédia en Français
Loi Des 16 Et 24 Août 1790 — Titre Loi sur l’organisation judiciaire des 16 24 août 1790 Type Loi de l Assemblée constituante de 1789 Territoire d’application France … Wikipédia en Français
Loi des 16 et 24 aout 1790 — Loi des 16 et 24 août 1790 Loi des 16 et 24 août 1790 Titre Loi sur l’organisation judiciaire des 16 24 août 1790 Type Loi de l Assemblée constituante de 1789 Territoire d’application France … Wikipédia en Français
Loi des 16 et 24 août 1790 — Titre Loi sur l’organisation judiciaire des 16 24 août 1790 Territoire d’application France … Wikipédia en Français
Loi 3 Du Football : Nombre De Joueurs — En France, aucun match ne peut avoir lieu si l une ou l autre équipe dispose de moins de sept joueurs. Sommaire 1 Compétitions officielles 2 Autres matchs 3 Procédure de remplacement … Wikipédia en Français
Loi 3 du football: nombre de joueurs — Loi 3 du football : nombre de joueurs En France, aucun match ne peut avoir lieu si l une ou l autre équipe dispose de moins de sept joueurs. Sommaire 1 Compétitions officielles 2 Autres matchs 3 Procédure de remplacement … Wikipédia en Français
Loi 11 Du Football : Le Hors-Jeu — Pour les articles homonymes, voir Hors jeu. L article Loi 11 du football : le hors jeu énonce la loi 11 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 11 se rapporte au hors jeu. Au football, les lois du… … Wikipédia en Français
Loi 11 du football: le hors-jeu — Loi 11 du football : le hors jeu Pour les articles homonymes, voir Hors jeu. L article Loi 11 du football : le hors jeu énonce la loi 11 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 11 se rapporte au hors jeu … Wikipédia en Français
Loi portant statut des juifs — Antisémitisme en France Antisémitisme Fondamentaux Définitions : Antijudaïsme · Antisémitisme · Judéophobie Allégations : « Peuple déicide, perfide et usurier, profanateurs … Wikipédia en Français
Loi 3 du football : nombre de joueurs — Le nombre de joueurs par équipe en football est de onze maximum. Depuis le 17 juin 1967, des joueurs peuvent être remplacés sans limitation de motif en compétition officielle. Initialement de deux, le nombre de remplaçant autorisé est monté à 2… … Wikipédia en Français
LOPPSI — Loi d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure Ne doit pas être confondu avec LOPSI. La loi d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure est un projet de loi français… … Wikipédia en Français